Une révolution pour les wallets crypto ? La SEC publie une déclaration particulièrement prometteuse
À travers une déclaration officielle, la Securities and Exchange Commission (SEC) estime que, sous certaines conditions, les wallets facilitant le trading crypto n'ont pas besoins de s'enregistrer comme courtier. Voyons cela de plus près.
Les wallets crypto peuvent être exemptés d'enregistrement à la SEC
Le mois dernier, nous revenions sur le feu vert donné à Phantom par la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) au moyen d’une lettre de non-intervention. Il était alors question de contrats à terme, et les équipes du wallet souhaitaient savoir si elles pouvaient faciliter leur trading à travers leur wallet sans risquer de poursuites judiciaires.
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Après ce feu vert, nous supposions que cela pourrait tenir lieu de jurisprudence pour bon nombre de services pour lesquels les wallets servent simplement d’interface entre l’utilisateur et les applications crypto, afin de simplement relayer des transactions moyennant une petite commission. Aujourd’hui, ce scénario semble effectivement se réaliser, compte tenu de la déclaration faite mardi par le personnel de la Division of Trading and Markets de la Securities and Exchange Commission (SEC).
Et pour cause, à titre provisoire pour une durée de 5 ans pour le moment, l’agence estime que, sous certaine condition, les applications telles que les wallets proposant des « Covered User Interface » facilitant des transactions sur la blockchain n’ont pas d’obligations de s’enregistrer en tant que courtier auprès de la SEC. Par Coverded User Interface, il faut justement y voir des solutions relayant les transactions des utilisateurs vers des protocoles crypto tels que les exchanges décentralisés (DEX).
Assurez la sécurité de vos cryptos avec le wallet TangemAinsi, le personnel de la SEC a identifié 12 circonstances dans lesquelles un wallet auto-hébergé n’a pas d’obligations d’enregistrement. En premier lieu, l’interface en question doit permettre une véritable personnalisation de la transaction :
La Covered User Interface permet aux utilisateurs de personnaliser tous les paramètres de transaction de sécurité des actifs crypto par défaut et [celle-ci] fournit du matériel pédagogique aux utilisateurs pour les aider à formuler et à définir les paramètres de transaction souhaités.
Entre autres, nous pouvons aussi relever que cette interface ne doit pas solliciter les investisseurs, une transparence est nécessaire, notamment quant aux protocoles et/ou itinéraires utilisés, il ne doit y avoir aucun contrôle discrétionnaire sur les informations de marché, ou encore, la rémunération du wallet se limite à des frais fixes inhérents au service.
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À travers ces nouvelles déclarations, cela offre une importante clarification réglementaire pour bon nombre d'applications de finance décentralisées (DeFi), à l’heure où la valeur totale verrouillée (TVL) présente dans ce pan de l’écosystème plafonne sous les 100 milliards de dollars, d’après les données de DefiLlama.
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